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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANS SOUCI
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CHATEAU ROYLLAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU ROYLLAND
SAS SANS SOUCI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3864210
Date de dépôt :
04/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2021
CHATEAU ROYLLAND de SANS SOUCI

Présentation de la marque CHATEAU ROYLLAND

Déposée le 4 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANS SOUCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU ROYLLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANS SOUCI domicilié(e) 2 AVENUE DU PARC PEREIRE - 33120 - ARCACHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 839 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS CASAGRANDE domicilié(e) 47 BOULEVARD PIERRE 1ER - 33110 - LE BOUSCAT - France.

La marque CHATEAU ROYLLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864210.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU ROYLLAND est expirée depuis le 4 octobre 2021.

SANS SOUCI a également déposé les autres marques suivantes : Château ROYLLAND M & J.B. Chambard, Propriétaires , CHATEAU ROYLLAND


SAS SANS SOUCI, Société par actions simplifiée - 2 AVENUE DU PARC PEREIRE - 33120 - ARCACHON - France - SIREN 523839900


CABINET D'AVOCATS CASAGRANDE - 47 BOULEVARD PIERRE 1ER - 33110 - LE BOUSCAT - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Vin d'appellation d'origine contrôlée Saint Emilion Grand Cru provenant de l'exploitation exclusivement dénommée Château Roylland.